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  1. Camus, Armand Gaston [Author]

    Adoption de l'article 7 du projet de décret relatif à l'état des gratifications qui seront accordées aux secrétaires-commis et employés dont les comités attesteront le travail extraordinaire et l’assiduité, lors de la séance du 26 septembre 1791

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    Published in: Archives parlementaires ; Vol. 31, n° 1, p. 346

  2. Camus, Armand Gaston [Author]

    Adoption de la motion de M. Camus sur la nomination de quatre commissaires pour surveiller les opérations de la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 21 novembre 1790

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    Published in: Archives parlementaires ; Vol. 20, n° 1, p. 590

  3. Camus, Armand Gaston [Author]

    Adoption des articles 1 à 3 du décret du comité des finances relatif aux rentes appartenant aux pauvres de Paris, lors de la séance du 20 mai 1791

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    Published in: Archives parlementaires ; Vol. 26, n° 1, p. 246

  4. Camus, Armand Gaston [Author]

    Adoption des articles 1 à 5 du projet de décret relatif à l'état des gratifications qui seront accordées aux secrétaires-commis et employés dont les comités attesteront le travail extraordinaire et l’assiduité, lors de la séance du 26 septembre 1791

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    Published in: Archives parlementaires ; Vol. 31, n° 1, p. 345

  5. Camus, Armand Gaston [Author]

    Adoption des articles 1 à 6 du titre III sur la présentation des comptes et 1 à 6 du titre IV sur les formes à suivre par les comptables pour rendre compte, inclus dans le dans le projet de décret relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791

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    Published in: Archives parlementaires ; Vol. 27, n° 1, pp. 710-711

  6. Camus, Armand Gaston [Author]

    Adoption des articles 1 à 9 du titre Ier relatif à la suppression des chambres des comptes du projet de décret, proposé par M. Camus au nom du comité central de liquidation et relatif à la comptabilité, lors de la séance du 4 juillet 1791

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    Published in: Archives parlementaires ; Vol. 27, n° 1, pp. 702-703

  7. Camus, Armand Gaston [Author]

    Adoption des articles 7 à 11 du décret sur les formalités à remplir par les créanciers des personnes absentes du royaume et par les créanciers de l’Etat, lors de la séance du 29 juillet 1791

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    Published in: Archives parlementaires ; Vol. 29, n° 1, p. 5

  8. Camus, Armand Gaston [Author]

    Amendement de M. Camus du projet de décret relatif aux employés des hôtels de la guerre de Paris, Versailles, Compiègne et Fontainebleau, lors de la séance du 21 mars 1791

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    Published in: Archives parlementaires ; Vol. 24, n° 1, p. 237