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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Amendement de Bréard sur le projet de décret présenté par Barère concernant la vente de la laine des moutons et du cuir des bœufs, lors de la séance du 2 germinal an II (22 mars 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 87, n° 1, p. 103
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Amendement présenté par Bréard sur le projet de décret de Monnot concernant les dépenses pour les réparations de la maison d'arrêt de l'Abbaye, lors de la séance du 3 germinal an II (23 mars 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 87, n° 1, p. 258
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Annonce du représentant Bréard, au nom du comité de Salut public, concernant l'escadre française qui est rentrée au Port-la-Montagne, après avoir été bloquée dans le golfe de Juan, lors de la séance du 17 brumaire an III (7 novembre 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 100, n° 1, p. 523
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]La Convention passe à l’ordre du jour sur la dénonciation contre ces représentants ainsi que sur les propositions auxquelles elle a donné lieu, lors de la séance du 12 vendémiaire an III (3 octobre 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 98, n° 1, p. 258
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Discours de la députation de la section de Marat (Paris) qui réclame l'indulgence de la Convention pour l'erreur dans laquelle des intrigants l'avaient fait tomber, et réponse du Président, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 87, n° 1, pp. 52-53
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Discours de la députation de la section du Faubourg Saint-Antoine (Paris), qui témoigne sa satisfaction pour les mesures prises par la Convention pour déjouer les complots et l'invite à rester à son poste, et réponse du Président, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 87, n° 1, p. 49
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Discours de la députation du club national de Bordeaux et de la société populaire de Sainte-Foy (Bec-d'Ambès) qui félicitent la Convention sur son courage et son énergie, et annonce des dons patriotiques, et réponse du Président, lors de la séance du 1er germinal an II (21 mars 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 87, n° 1, pp. 43-44
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Discours de la députation formée par les sans-culottes, la société populaire et les autorités constituées de Sèvres, qui félicitent la Convention sur ses travaux et présentent des dons patriotiques, et réponse du Président, lors de la séance du 5 germinal an II (25 mars 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 87, n° 1, p. 345
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Décret fixant que le représentant du peuple Lion sera envoyé dans les départements de la Charente-Inférieure, l'Ille-et-Vilaine et le Finistère pour suivre l'exécution des arrêtés du comité de salut public, lors de la séance du 2 fructidor an II (19 août 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 95, n° 1, p. 290
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Décret, motivé par la motion de Bréard, chargeant les commissaires inspecteurs de la salle de placer le modèle du vaisseau La Montagne dans le salon de la Liberté, lors de la séance du 25 ventôse an II (15 mars 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 86, n° 1, pp. 485-486
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Décret, motivé par la motion de Bréard, fixant les personnes autorisées à accéder à la salle de la Convention et au couloir qui se trouve derrière le fauteuil du Président, lors de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 86, n° 1, p. 8
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Décret, motivé par la motion de Bréard, interdisant l'annonce de l'arrivée des navires ou des bateaux chargés de grains, lors de la séance du 19 ventôse an II (9 mars 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 86, n° 1, p. 236
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Décret, motivé par la motion du représentant Bréard, fixant au 13 thermidor l’appel nominal pour le complètement des membres des Comités de Salut Public et de Sûreté Générale, lors de la séance du 12 thermidor an II (30 juillet 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 93, n° 1, p. 667
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Décret, motivé par la motion du représentant Bréard, ordonnant qu'aucune autorité constituée ne pourra désormais se présenter à la barre accompagnée de gardes, lors de la séance du 11 thermidor an II (29 juillet 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 93, n° 1, p. 630
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Décret, proposé par le représentant Bréard, accordant la somme du 600 livres à titre de secours à la citoyenne Deniau, mère de trois enfants et dont le mari est parti pour l'armée du Nord, lors de la séance du 7 thermidor an II (25 juillet 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 93, n° 1, p. 502
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Décret, présenté par Bréard au nom de la commission des quatre membres pour lever les scellés apposés sur les papiers des députés, réglant l’examen des papiers saisis chez les députés arrêtés ou hors-la-loi, lors de la séance du 28 floréal an II (17 mai 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 90, n° 1, pp. 414-415
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Décret, présenté par Bréard au nom du comité de Salut public, accordant l'insertion au bulletin des nouvelles prises faites par les marins sur les puissances coalisées et liste de celles-ci, lors de la séance du 4 vendémiaire an III (25 septembre 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 98, n° 1, pp. 60-61
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Décret, présenté par Bréard et motivé par les pétitionnaires, relatif à la situation des créanciers de Louis Philippe d'Orléans, lors de la séance du 12 messidor an II (30 juin 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 92, n° 1, p. 296
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Décret, présenté par Bréard, modifiant la rédaction du décret additionnel sur la levée des scellés chez les détenus, lors de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 90, n° 1, pp. 432-433
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Bréard-Duplessys, Jean-Jacques de [Author]Décret, sur la motion de Bréard, chargeant les comités de salut public et de sûreté générale de présenter les moyens pour faire cesser les réclamations, lors de la séance du 4 ventôse an II (22 février 1794)View onlineSchließen
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You can manage bookmarks using lists, please log in to your user account for this.Published in: Archives parlementaires ; Vol. 85, n° 1, pp. 342-343