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  1. Bodéré, Jean-Claude [VerfasserIn]; Hallégouët, Bernard [VerfasserIn]; Meur-Férec, Catherine [VerfasserIn]; Victor, François [VerfasserIn]; Hénaff, Alain [VerfasserIn]

    A propos d’initiatives empiriques en matière de renforcement des cordons littoraux : l'utilisation des produits de dragage et de déroctage des ports de pêche sud-finistériens

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    Erschienen in: Cahiers du Centre nantais de recherche pour l'aménagement régional ; Vol. 41-42, n° 1, pp. 179-185

  2. Durand, R. [VerfasserIn]; Condolios, Elie [VerfasserIn]; Gibert, M. [VerfasserIn]

    Etude expérimentale du refoulement des matériaux en conduites, en particulier des produits de dragage et des schlamms : Allocution et communication

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    Erschienen in: Journées de l'Hydraulique ; Vol. 2, n° 1, pp. 27-55

  3. Tola, François [VerfasserIn]

    Rapport I.15 Etude du rejet de produits de dragage à l'aide de traceurs radioactifs. Transfert et dispersion des fines particules en suspension et évolution dans le temps des sédiments déposés sur le fond

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    Erschienen in: Journées de l'Hydraulique ; Vol. 18, n° 1, pp. 1-8

  4. Girardot, T.X [VerfasserIn]

    Autorisation d'occupation temporaire du domaine public, ayant pour objet d'autoriser le rejet en mer de produits de dragage d'un port. Loi sur l'eau du 3 janvier 1992. Applicabilité (oui). Rejets entrant dans la rubrique 3.2.0 de la nomenclature fixée par le décret 93-747 du 29 mars 1993. Respect des prescriptions (non). Etude d'impact insuffisante au regard des prescriptions du décret du 29 mars 1993. Conseil d'Etat, 8 juin 1998, Ministre de l'Environnement c/ Association de protection du site de Luzan et Association « Vivre l'Ile 12 sur 12 » (req. n° 169243). Avec conclusions

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    Erschienen in: Revue Juridique de l'Environnement ; Vol. 23, n° 4, pp. 535-541

  5. Thomas, Pierre [VerfasserIn]

    Permis d'immersion en mer de produits de dragage d'un port. Nécessité d'une étude d'impact (non). Travaux dispensés en raison de leur coût et non compris dans les travaux, énumérés à l'annexe III et soumis quel que soit le coût de leur réalisation. Rejet de la demande d'application du sursis automatique. /Sursis « normal ». Caractère difficilement réparable du préjudice : vases contenant des métaux lourds (cuivre et mercure). Rejet dans une ZNIEFF. Zone de loisirs et de pêche à pied. /Moyens sérieux : défaut d'application de l'article 10 de la loi sur l'eau et du décret n° 93-742 du 29 mars 1993. Détournement de pouvoir. Tribunal administratif de Nantes, 23 mars 1994 Association de protection du site de Luzan et Association « Vivre l'Ile 12 sur 12 » (req. n° 94-627). Avec conclusions

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    Erschienen in: Revue Juridique de l'Environnement ; Vol. 20, n° 1, pp. 109-120